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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) visent à définir les droits et obligations de Zellige (Vendeur) et du Client concernant les produits présentés par Zellige sur son site www.zellige-collection.com et les pages associées.

La langue disponible pour conclure le contrat entre les deux parties est le Français.

Toute commande suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.

Zellige se réserve le droit de pouvoir modifier ses CGV à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande du client.

 

PRODUITS

Les produits en vente sont présentés dans le catalogue en ligne www.zellige-collection.com.

Chaque produit est proposé et mis en vente dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est détaillé de la manière la plus précise possible. Les photographies peuvent s'avérer légèrement différentes de la réalité selon les réglages de l'écran d'ordinateur du Client et de l'éclairage lors des séances photos. La responsabilité du Vendeur ne peut pas être retenue, la validité de la commande ne peut pas en être altérée.

 

PRIX ET PAIEMENT

Tous nos prix sont indiqué en Euros et s'entendent TTC, hors frais de livraison. Ils tiennent compte de la TVA française applicable au jour de la commande. Tout changement du taux sera répercuté sur le prix des produits.

Zellige se réserve le droit de modifier ses prix à tout instant, étant bien entendu que le prix figurant sur sa boutique en ligne le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Toute expédition en France ou dans un pays de la zone Euro est facturée TTC. Les prix affichés ne comprennent pas les frais de livraison, calculés en fonction de la zone géographique et du poids du colis.

Le paiement est exigible à la commande.

Tous les paiement des détenteurs de cartes bancaires sont soumis à des contrôles de validation et à l'autorisation de la banque. Si l'émetteur de la carte bancaire du Client refuse d'autoriser le paiement, Zellige ne peut être tenu responsable de tout retard ou de la non-livraison de la commande.

Zellige vous propose de régler vos achats par Carte Bancaire via le système de paiement sécurisé Stripe.

Nous acceptons toutes les cartes Visa, Eurocard, American Express. 

Zellige s'engage à assurer la sécurité des données à caractère personnel via des procédures strictes au sein de son entreprise.
Bien sûr, si vos articles ne sont plus disponibles, votre compte ne sera débité que du seul montant des articles que nous vous avons envoyés.

COMMANDES

Dès l'acceptation du panier récapitulatif de la commande, celle-ci est irrévocable et la vente est ainsi formée entre les deux parties.

Cette démarche vaut pour le Client qui reconnaît avoir pris entièrement connaissance et approuve l’ensemble des Conditions Générales de Vente indiquées ci-après.

A défaut d’utiliser son droit de rétractation légale, le Client est irrévocablement engagé par le bon de commande.

Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire d’avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Zellige seront considérés comme preuves des commandes et des paiements opérés entre les deux parties.

Afin de passer sa commande, le Client doit s’identifier clairement en complétant le formulaire de commande proposé par le site et suivre les instructions.

Après avoir vérifié le contenu et le montant total de la commande, le Client la confirme définitivement. Cette confirmation a valeur de conclusion du contrat.

Zellige adresse ensuite un email au Client qui confirme que sa commande a été prise en compte par le Vendeur. Celle-ci comprend le récapitulatif de sa commande.

RESERVE DE PROPRIETE

Zellige conserve la propriété des produits vendus sur son site jusqu'au paiement du Client et encaissement du montant total.

LIVRAISONS

Les livraisons se font via Colissimo - La Poste.

Les frais de livraison sont à la charge du Client et dépendent du pays de livraison et/ou du poids du colis à envoyer. Ils sont précisés au Client lors de la confirmation de sa commande.

Zellige conseille au Client de regrouper ses achats en une seule commande car il ne pourra pas assembler deux commandes distinctes et les frais de livraison seront facturés pour chacune des commandes.

La commande sera livrée à l'adresse indiquée par le Client après réception du paiement.

Si l'adresse de livraison indiquée est incorrecte et que le colis revient à Zellige, le nouvel envoi sera facturé au Client.

​Malgré nos meilleurs efforts pour que la livraison de votre commande soit effectuée dans les délais indiqués, la période de livraison qui vous est indiquée pour sa réception est approximative.

Zellige ne sera pas tenu responsable des retards d'acheminement, ni des dommages durant le transport. Dans ces cas, le Client formulera sa demande de protestation auprès du transporteur dans un délai de 3 jours à compter de la livraison.

Toute commande passée sur le site www.zellige-collection.com et livrée en dehors de la France est susceptible d’être soumise à des taxes et à des droits de douane, imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces taxes éventuelles sont à la charge exclusive du Client et relèvent de sa seule et unique responsabilité. Le Client est tenu responsable de s'informer des éventuelles taxes applicables auprès des autorités compétentes du pays de destination.

 

COMMANDE : PROCEDURE DE RETOURS - ECHANGES - REMBOURSEMENTS

Vous avez la possibilité de retourner ou d'échanger vos commandes dans un délai légal de 14 jours, à réception de votre colis.

Les produits retournés doivent absolument:

       - Etre dans leur emballage d'origine avec étiquettes
       - Etre non portés, non lavés et non retouchés
       - Etre dans un état impeccable

       - Etre accompagnés d'une copie de la facture d'achat

Dans le cas contraire, les articles ne seront pas repris.

1. Envoyez un mail à contact@zellige-collection.com

       Précisez quel article vous souhaitez nous retourner, si vous souhaitez l'échanger ou vous faire rembourser.

       Le retour doit être préalablement autorisé par Zellige.

2. Envoyez le produit dans son emballage d'origine à l'adresse suivante:

       Zellige-Collection

       56 Rue de la vierge

       34290 VALROS - FRANCE

Le produit doit être accompagné de la copie de la facture et du                                           rempli et signé par le client.

Les retours de produits ne respectant pas les modalités demandées ne pourront pas être pris en compte. 

Tout retour doit être renvoyé avec un numéro de suivi en Colissimo ou lettre suivie.

Un colis non réceptionné par nos services ne pourra donner lieu ni à un échange ni à un remboursement.

Les frais de retour sont à la charge du client, excepté en cas de défaut de fabrication ou d'erreur de commande de notre part.
Pour un échange, les frais de livraison du nouveau produit sont gratuits pour le client (uniquement pour le premier échange).

L’échange se fera dans les 10 jours ouvrés à réception du colis, si le produit est disponible.

Dans d’autres cas, Zellige fera un remboursement du produit au client.

Les remboursements s’effectueront (par virement sur carte bancaire) au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date à laquelle Zellige a été informé de la décision de rétractation du client (sauf retard justifié) et à condition que Zellige ait réceptionné le colis en retour.

RUPTURE DE STOCK

Les articles proposés par Zellige sur son site sont produits en quantités limitées comme indiqué sur la boutique en ligne. Ces articles peuvent être vendus jusqu'à épuisement du stock.

DROITS D'AUTEUR

Le contenu du site internet www.zellige-collection.com est la propriété exclusive de Zellige. Il est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. 

Toute reproduction, exploitation totale ou partielle du contenu du site est strictement interdite et est considérée comme une violation des Droits d'Auteur et de Propriété Intellectuelle et peut être soumise aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par les lois françaises et interprétées selon celles-ci et et vous acceptez irrévocablement de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux français compétents.

RESPONSABILITE

Les dispositions suivantes s'appliquent dans les limites permises par la loi applicable.

Zellige décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission sur son site Internet et se réserve le droit de modifier à tout moment, et sans préavis, les informations et les prix des produits en vente.

Zellige est tenu de livrer un produit conforme à la commande du Client.

Si le Client reçoit des articles ne correspondant pas à sa commande (endommagés ou dans des quantités différentes de celles commandées), Zellige corrigera la commande et  procèdera si nécessaire à une nouvelle livraison ou au remboursement des articles en question, sous réserve que le Client avertisse Zellige du problème par écrit à l'adresse indiquée dans les 14 jours ouvrables suivant la livraison et que le Client retourne les produits à l'adresse indiquée, sauf si Zellige informe le Client que le retour n'est pas nécessaire. Cette disposition ne modifie pas vos droits légaux.

Les produits vendus par Zellige sur son site sont destinés uniquement à un usage personnel.

Zellige a pris les mesures nécessaires pour prévenir la fraude sur Internet et stocker les données que le Client lui communique de la manière la plus sécurisée possible. Cependant, Zellige décline toute responsabilité dans les cas extrêmement improbables de piratage de ses serveurs informatiques.

Zellige ne sera pas tenu responsable des retards d'acheminement, ni des dommages durant le transport. Dans ces cas, le Client formulera sa demande de protestation auprès du transporteur dans un délai de 3 jours à compter de la livraison.

Zellige ne garantit pas à ses Clients que son Site Internet répondra à ses exigences et qu'il ne comportera aucune erreur.

Dans la mesure autorisée par la loi applicable, Zellige ne fait aucune garantie concernant ses articles. Ceci n'affecte pas les droits légaux du Client en tant que consommateur, ni ses droits d'annuler le contrat.

POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Zellige s'engage à ne pas transmettre à des tiers vos informations personnelles et vos coordonnées bancaires.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de suppression et de rectification de ses données personnelles.

Toutes les informations concernant les utilisateurs du site ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)  enregistrée sous le numéro 2167329.

Le processus d'achat de Wix Stores est sécurisé par le cryptage HTTPS/TSL. Le Client peut donc procéder à ses achats en ligne sur le site www.zellige-collection.com en toute sécurité.

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